Mentions légales

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site.

Éditeur du site

Dénomination sociale
Arb'O Logic
Nom commercial
Arb'O Logic
Forme juridique
SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle)
Capital social
2 000 €
Siège social
50220 Juilley, France
SIRET
879 875 359 00025
Immatriculation RCS
RCS de [ville du greffe] — à compléter avant publication
TVA intracommunautaire
FR09879875359
Président
Pierre Guesné
Directeur de la publication
Pierre Guesné
Téléphone
06 72 31 57 60
E-mail
elagage.arbologic@gmail.com

Hébergeur

Société
Netlify, Inc.
Adresse
512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis adresse à vérifier sur netlify.com avant publication
Site internet
www.netlify.com

Informations réglementaires à vérifier avant publication

Les points suivants dépendent de la situation de l'entreprise et doivent être confirmés ou complétés par Arb'O Logic :

  • Ville du greffe et numéro d'immatriculation au RCS.
  • Médiateur de la consommation : les professionnels qui proposent leurs services à des particuliers doivent indiquer les coordonnées du médiateur auquel ils adhèrent (articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation).
  • Assurance professionnelle : si une assurance est obligatoire pour l'activité exercée, indiquer le nom de l'assureur et la couverture géographique.
  • Adresse exacte de l'hébergeur et, le cas échéant, nom de domaine définitif du site.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logo, éléments graphiques) est la propriété d'Arb'O Logic ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les polices de caractères Cormorant Garamond et Source Sans 3 sont distribuées sous licence SIL Open Font License et hébergées directement sur ce site.

Responsabilité

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